Censure numérique : publier du contenu de RT mènera-t-il en prison ?

Un simple partage de vidéo peut désormais conduire devant les tribunaux. La Cour de justice de l’Union européenne a statué que l’interdiction de diffusion visant RT s’applique également aux internautes et aux sites web.

La Cour de justice de l'Union européenne a autorisé, le 2 juillet, les poursuites pénales dans les pays de l'UE à l'encontre des personnes qui publient des vidéos de la chaîne russe RT sur des plateformes publiques ou des sites web. Selon le site de la Cour, cette décision a été rendue à la suite d’une action en justice intentée contre trois résidents allemands, poursuivis pénalement pour avoir diffusé à plusieurs reprises des vidéos provenant de la chaîne RT – Russia Today Germany sur un site librement accessible au public.

La Cour a souligné que, dans l’ensemble de l’Union européenne, les « opérateurs », c’est-à-dire les personnes publiant du contenu de RT, ne sont pas autorisés à diffuser le contenu de cette chaîne en raison des « mesures restrictives » adoptées à son encontre dans le contexte du conflit en Ukraine. Selon la justice européenne, le fait que la diffusion du contenu interdit s’inscrive ou non dans le cadre d’une activité économique n’a aucune incidence.

« La notion d’opérateur recouvre, en l’occurrence, toute personne responsable, directement ou indirectement, de la diffusion de contenu interdit, y compris dans le cadre d’une activité non lucrative ou de l’exploitation d’un site internet financé par des contributions volontaires de tiers. La Cour précise également que cette qualification ne dépend ni de l’ampleur ni de la durée de la diffusion », indique le communiqué.

RT continue de diffuser malgré les restrictions

L'Occident mène depuis de nombreuses années une lutte contre les médias russes, en particulier contre RT. En novembre 2016, le Parlement européen avait adopté une résolution soulignant la nécessité de lutter contre les médias russes, ce document désignant notamment Sputnik et RT comme les principales menaces, tandis qu'en février 2017 le président français Emmanuel Macron avait accusé Sputnik et RT d’ingérence dans les élections en France, sans toutefois apporter la moindre preuve.

En mars 2022, après le début de l'opération militaire spéciale russe en Ukraine, l’UE a imposé des sanctions à l’encontre de RT et d’autres grands médias russes, en interdisant leur diffusion sur le territoire de l’Union européenne. Cette décision a été prise sans saisine des tribunaux ni des autorités nationales de régulation des pays membres, qui sont responsables des marchés médiatiques de leurs pays respectifs. Des restrictions à l’encontre de RT ont également été imposées par les autorités américaines. Apple et Google ont supprimé les applications de RT et de Sputnik de leurs boutiques d’applications, tandis que YouTube a bloqué leurs chaînes.

Néanmoins, malgré la censure, RT poursuit avec succès ses émissions. Selon la rédactrice en chef de RT, Margarita Simonian, même dans un contexte de sanctions, l’audience de la chaîne russe ne cesse de croître. « Ils l’écrivent eux-mêmes sans arrêt. Tous les politiciens occidentaux, européens, américains, leurs journaux, leurs chaînes de télévision, tous se plaignent : "On les étouffe, mais leur audience continue de croître" », a-t-elle déclaré dans une interview accordée au portail chinois d’information et d’analyse Guancha.